Chers prunaysiens,

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 22 octobre 2026 à 20h00 à la Mairie salle du Conseil.

Vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juillet 2026
  2. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne
  3. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risque divers (IARD) pour la période 2028-2031
  4. Recensement de la population 2027
  5. Action social – modalité d’adhésion au CNAS pour les agents communaux
  6. Renouvellement du conseil municipal des enfants (CME)
  7. Décision budgétaire modificative n°1
  8. Décision budgétaire modificative n°2
  9. Régularisation comptable d’une dépense de fonctionnement
  10. Cessions réciproques de parcelles à l’euro symbolique sans soulte avec Monsieur QUILLOU sous condition suspensive d’acquisition préalable, en vue de la réalisation de travaux de prévention du risque d’inondation par ruissellement sur le hameau de Gourville
  11. Infos et question diverses :
    • SEASY :
    • Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
    • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif